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Marques déposées par monsieur Danguin Gérard
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Domaine du Marverand
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine du Marverand
M. Danguin Gérard
M. Danguin Maxime

Numéro de dépôt :
4149572
Date de dépôt :
19/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/01/2025
Domaine du Marverand de Danguin Gérard

Présentation de la marque Domaine du Marverand

Déposée le 19 janvier 2015 par monsieur Danguin Gérard et monsieur Danguin Maxime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine du Marverand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Les déposants sont monsieur Danguin Gérard domicilié(e) 284 Rue Des Carrières - 69460 - BLACE - France et monsieur Danguin Maxime domicilié(e) 1258 Route Des Grandes Terres - 69460 - BLACE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Danguin Gérard domicilié(e) 284 Rue Des Carrières - 69460 - BLACE - France.

La marque Domaine du Marverand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Marverand arrivera à expiration en date du 19 janvier 2025.


M. Danguin Gérard - 284 Rue Des Carrières - 69460 - BLACE - France

M. Danguin Maxime - 1258 Route Des Grandes Terres - 69460 - BLACE - France


M. Danguin Gérard - 284 Rue Des Carrières - 69460 - BLACE - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.